Mentions Légales

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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SANS PLOMB l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le Site SANS PLOMB est édité et exploité par : La société SANS PLOMB

Immatriculation : RCS LILLE METROPOLE SIREN 911497592

Siège Social Bureaux : 70 rue Sainte-Hélène, 59350 SAINT-ANDRÉ-LEZ-LILLE

Représentée par Monsieur SIMON DELANNOY en qualité de Fondateur

2. Hébergeur du site

Le site SANS PLOMB est hébergé par la société OVH – 2 Rue Kellerman – BP 80157 – 59100 ROUBAIX

3. Informations générales sur les services

Les informations, fournies par le site SANS PLOMB, le sont à titre indicatif. SANS PLOMB ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur SANS PLOMB.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations diffusées sous sa responsabilité exclusive. SANS PLOMB met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.

4. Propriété intellectuelle

L’utilisateur du site SANS PLOMB s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site sans une autorisation préalable et écrite de SANS PLOMB.

L’utilisateur du site SANS PLOMB s’interdit de copier, modifier, reproduire, traduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes impliquées, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

SANS PLOMB consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer et/ou de l’enregistrer des contenus du site pour un usage exclusivement personnel.

Toute exploitation, rediffusion de toute ou partie de contenus du site, dans un cadre professionnel ou commercial, auprès de tiers, est strictement interdite sauf accord préalable et écrit de SANS PLOMB.

5. Contact

SANS PLOMB – 70 rue Sainte-Hélène – 59350 SAINT-ANDRÉ-LEZ-LILLE – Contactez-nous

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